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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANIER MON PASTIS
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SENANCOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENANCOLE
GRANIER MON PASTIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1539509
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/1999

Présentation de la marque SENANCOLE

Déposée le 29 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) GRANIER MON PASTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENANCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANIER MON PASTIS domicilié(e) Z.I. Route de Pertuis, 84300 CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc ALBERT - France.

La marque SENANCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENANCOLE est expirée depuis le 29 juin 1999.

GRANIER MON PASTIS a également déposé les autres marques suivantes : GRANIER MON PASTIS , CAZANOVA , CLERANIS , GRANIER , SENANCOLE , J. VALLET , N NAPOLEON LIQUEUR , PROVENCE ANIS 75


GRANIER MON PASTIS (Société Anonyme) - Z.I. Route de Pertuis, 84300 CAVAILLON - France


Monsieur Jean-Marc ALBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167716 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°63490 - Publication au BOPI 1992-06-01

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.